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1CAPITAUX (CLASSE 1)
10CAPITAL ET RÉSERVES
101Capital
102Fonds fiduciaires
104Primes liées au capital social
105Écarts de réévaluation
106Réserves
107Écart d'équivalence
108Compte de l'exploitant
109Actionnaires : Capital souscrit - non appelé
11REPORT A NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)
110Report à nouveau (solde créditeur)
119Report à nouveau (solde débiteur)
12RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
120Résultat de l'exercice (bénéfice)
129Résultat de l'exercice (perte)
13SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
131Subventions d'équipement
138Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131)
139Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
14PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
142Provisions réglementées relatives aux immobilisations
143Provisions réglementées relatives aux stocks
144Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145Amortissements dérogatoires
146Provision spéciale de réévaluation
147Plus - values réinvesties
148Autres provisions réglementées
15PROVISIONS
151Provisions pour risques
153Provisions pour pensions et obligations similaires
154Provisions pour restructurations
155Provisions pour impôts
156Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
157Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
158Autres provisions pour charges
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
161Emprunts obligataires convertibles
162Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
163Autres emprunts obligataires
164Emprunts auprès des établissements de crédit
165Dépôts et cautionnements reçus
166Participation des salariés aux résultats
167Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
168Autres emprunts et dettes assimilées
169Primes de remboursement des obligations
17DETTES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS
171Dettes rattachées à des participations (groupe)
174Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178Dettes rattachées à des sociétés en participation
18COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
181Comptes de liaison des établissements
186Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
187Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
188Comptes de liaison des sociétés en participation
2IMMOBILISATIONS (CLASSE 2)
20IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201Frais d'établissement
203Frais de recherche et de développement
205Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206Droit au bail
207Fonds commercial
208Autres immobilisations incorporelles
21IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211Terrains
212Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213Constructions
214Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215Installations techniques, matériels et outillage industriels
218Autres immobilisations corporelles
22IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
23IMMOBILISATIONS EN COURS
231Immobilisations corporelles en cours
232Immobilisations incorporelles en cours
237Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
25PARTS DANS DES ENTREPRISES LIÉES ET CRÉANCES SUR DES ENTREPRISES LIÉES
26PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS
261Titres de participation
266Autres formes de participation
267Créances rattachées à des participations
268Créances rattachées à des sociétés en participation
269Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
272Titres immobilisés (droit de créance)
273Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274Prêts
275Dépôts et cautionnements versés
276Autres créances immobilisées
277Actions propres ou parts propres
278Mali de fusion sur actifs financiers (1)
279Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280Amortissements des immobilisations incorporelles
281Amortissements des immobilisations corporelles
282Amortissements des immobilisations mises en concession
29DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS
290Dépréciations des immobilisations incorporelles
291dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
292dépréciations des immobilisations mises en concession
293dépréciations des immobilisations en cours
296Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations ?
297Dépréciations des autres immobilisations financières
3COMPTE DES STOCKS ET EN-COURS (CLASSE 3)
31MATIÈRES PREMIÈRES (ET FOURNITURES)
311Matières (ou groupe) A
312Matières (ou groupe) B
317Fournitures A, B, C, ...
32AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321Matières consommables
322Fournitures consommables
326Emballages
33EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331Produits en cours
335Travaux en cours
34EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341Études en cours
345Prestations de services en cours
35STOCKS DE PRODUITS
351Produits intermédiaires
355Produits finis
358Produits résiduels (ou matières de récupération)
36(compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé « stocks provenant d'immobilisations »)
37STOCKS DE MARCHANDISES
371Marchandises (ou groupe) A
372Marchandises (ou groupe) B
38(lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation)
39DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET EN-COURS
391Dépréciations des matières premières (et fournitures)
392Dépréciations des autres approvisionnements
393Dépréciations des en-cours de production de biens
394Dépréciations des en-cours de production de services
395Dépréciations des stocks de produits
397Dépréciations des stocks de marchandises
4TIERS (CLASSE 4)
40FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
400Fournisseurs et Comptes rattachés
401Fournisseurs
403Fournisseurs - Effets à payer
404Fournisseurs d'immobilisations
405Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
408Fournisseurs - Factures non parvenues
409Fournisseurs débiteurs
41CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
410Clients et Comptes rattachés
411Clients
413Clients - Effets à recevoir
416Clients douteux ou litigieux
418Clients - Produits non encore facturés
419Clients créditeurs
42PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS
421Personnel - Rémunérations dues
422Comités d'entreprises, d'établissement, ...
424Participation des salariés aux résultats
425Personnel - Avances et acomptes
426Personnel ? Dépôts
427Personnel - Oppositions
428Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
43SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431Sécurité sociale
437Autres organismes sociaux
438Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
44ETAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441Etat - Subventions à recevoir
442Contributions, impôts et taxes recouvrés pour le compte de l'Etat (2)
443Opérations particulières avec l'État, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444État - Impôts sur les bénéfices
445État - Taxes sur le chiffre d'affaires
446Obligations cautionnées
447Autres impôts, taxes et versements assimilés
448État - Charges à payer et produits à recevoir
449Quotas d'émission à acquérir
45GROUPE ET ASSOCIÉS
451Groupe
455Associés - Comptes courants
456Associés - Opérations sur le capital
457Associés - Dividendes à payer
458Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E.
46DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS
462Créances sur cessions d'immobilisations
464Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467Autres comptes débiteurs ou créditeurs
468Divers - Charges à payer et produits à recevoir
47COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471Comptes d'attente
472Comptes d'attente
473Comptes d'attente
474Différences d'évaluation de jetons sur des passifs
475Comptes d'attente
476Différence de conversion - ACTIF
477Différences de conversion - PASSIF
478Autres comptes transitoires
48COMPTES DE RÉGULARISATION
481Charges à répartir sur plusieurs exercices
486Charges constatées d'avance
487Produits constatés d'avance
488Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE TIERS
491Dépréciations des comptes de clients
495Dépréciations des comptes du groupe et des associés
496Dépréciations des comptes de débiteurs divers
5FINANCIERS (CLASSE 5)
50VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
501Parts dans des entreprises liées
502Actions propres
503Actions
504Autres titres conférant un droit de propriété
505Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506Obligations
507Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
509Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
511Valeurs à l'encaissement
512Banques
514Chèques postaux
515« Caisses » du Trésor et des établissements publics
516Sociétés de bourse
517Autres organismes financiers
518Intérêts courus
519Concours bancaires courants
52INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME ET JETONS DÉTENUS
521Instruments financiers à terme
522Jetons détenus
523Jetons auto-détenus
524Jetons empruntés
53CAISSE
531Caisse siège social
532Caisse succursale (ou usine) A
533Caisse succursale (ou usine) B
54RÉGIES D'AVANCE ET ACCRÉDITIFS
58VIREMENTS INTERNES
59DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FINANCIERS
590Dépréciations des valeurs mobilières de placement
6CHARGES (CLASSE 6)
60ACHATS (sauf 603)
601Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
602Achats stockés - Autres approvisionnements
604Achats d'études et prestations de services
605Achats de matériel, équipements et travaux
606Achats non stockés de matières et fournitures
607Achats de marchandises
608(Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
603VARIATIONS DES STOCKS (approvisionnements et marchandises)
61SERVICES EXTÉRIEURS
611Sous-traitance générale
612Redevances de crédit-bail
613Locations
614Charges locatives et de copropriété
615Entretien et réparations
616Primes d'assurances
617Études et recherches
618Divers
619Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
621Personnel extérieur à l'entreprise
622Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
623Publicité, publications, relations publiques
624Transports de biens et transports collectifs du personnel
625Déplacements, missions et réceptions
626Frais postaux et de télécommunications
627Services bancaires et assimilés
628Divers
629Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS
631Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
633Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
635Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
637Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64CHARGES DE PERSONNEL
641Rémunérations du personnel
644Rémunération du travail de l'exploitant
645Charges de sécurité sociale et de prévoyance
646Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
647Autres charges sociales
648Autres charges de personnel
65AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
651Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
653Jetons de présence
654Pertes sur créances irrécouvrables
655Quotes - parts de résultat sur opérations faites en commun
656Pertes de change sur créances commerciales
658Charges diverses de gestion courante
66CHARGES FINANCIÈRES
661Charges d'intérêts
664Pertes sur créances liées à des participations
665Escomptes accordés
666Pertes de change financières
667Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668Autres charges financières
67CHARGES EXCEPTIONNELLES
671Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672(Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs)
674Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
675Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
678Autres charges exceptionnelles
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
681Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ? Charges d'exploitation
686Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières
687Dotations aux amortissements dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles
69PARTICIPATION DES SALARIÉS - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES ET ASSIMILÉS
691Participation des salariés aux résultats
695Impôts sur les bénéfices
696Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions
698Intégration fiscale
699Produits - Report en arrière des déficits
7PRODUITS (CLASSE 7)
70VENTES DE PRODUITS FABRIQUÉS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701Ventes de produits finis
702Ventes de produits intermédiaires
703Ventes de produits résiduels
704Travaux
705Études
706Prestations de services
707Ventes de marchandises
708Produits des activités annexes
709Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
71PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)
713Variation des stocks (en-cours de production, produits)
72PRODUCTION IMMOBILISÉE
721Immobilisations incorporelles
722Immobilisations corporelles
74SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
75AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
752Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants
754Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
755Quotes - parts de résultat sur opérations faites en commun
756Gains de change sur créances commerciales
758Produits divers de gestion courante
76PRODUITS FINANCIERS
761Produits de participations
762Produits des autres immobilisations financières
763Revenus des autres créances
764Revenus des valeurs mobilières de placement
765Escomptes obtenus
766Gains de change
767Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768Autres produits financiers
77PRODUITS EXCEPTIONNELS
771Produits exceptionnels sur opérations de gestion
772(Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs)
774Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
775Produits des cessions d'éléments d'actif
777Quote - part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778Autres produits exceptionnels
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
781Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
786Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)
787Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
79TRANSFERTS DE CHARGES
791Transferts de charges d'exploitation
796Transferts de charges financières
797Transferts de charges exceptionnelles
8RESULTAT
80ENGAGEMENTS*
801ENGAGEMENTS DONNES PAR L'ENTITE*
802ENGAGEMENTS RECUS PAR L'ENTITE*
809CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS*
88RéSULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION
89BILAN*
9
901COMPTABILISATION DES GRATUITS